Frais de rupture d’un prêt hypothécaire
Types de frais à payer lors de la rupture d’un prêt hypothécaire
Il y a un certain nombre de frais à prendre en considération lors de la rupture anticipée de votre hypothèque. Comme nous l’avons souligné dans le tableau ci-dessus, il s’agit notamment des pénalités de remboursement anticipé (également appelées pénalités de rupture d’hypothèque), des frais de libération, des frais d’évaluation et d’inspection, etc. Si certains de ces frais ressemblent à ceux que vous payez normalement lors de l’achat d’une propriété, comme les frais juridiques ou d’évaluation, d’autres sont propres au refinancement, puisque vous romprez votre contrat hypothécaire avant l’échéance du terme.
Pénalité pour rupture d’hypothèque
Une pénalité pour rupture d’hypothèque, également appelée pénalité pour remboursement anticipé, est une somme contractuelle que vous paierez pour rompre votre hypothèque avant l’expiration du terme. Généralement, les prêts hypothécaires durent 5 ans. Si vous décidez de refinancer avant la fin de votre terme, vous pouvez vous attendre à payer un minimum de 1 000 $ pour le faire. Une formule courante pour les pénalités de rupture d’hypothèque au Canada est le plus élevé de 3 mois d’intérêt ou du différentiel du taux d’intérêts (DTI). Le DTI est généralement calculé comme la différence entre tous les frais d’intérêt restant à payer sur votre terme actuel pour 2 taux d’intérêt.
Certains prêts hypothécaires, comme les prêts hypothécaires mixtes et prolongés, n’entraînent pas de pénalités pour remboursement anticipé. Vous ne devrez pas non plus payer de frais de remboursement anticipé lors du renouvellement de votre prêt hypothécaire. Le renouvellement fait normalement partie de l’échéance d’un prêt hypothécaire et ne doit pas être confondu avec le refinancement, où un prêt hypothécaire est rompu de façon anticipée.
Frais de quittance hypothécaire
Lorsque vous changez de prêteur, les informations sur le titre de votre propriété doivent être mises à jour. C’est ce qu’on appelle une libération d’hypothèque. Certains prêteurs vous facturent des frais de quittance hypothécaire pour ce faire. Ils se situent généralement entre 200 et 300 $. De nombreuses provinces et territoires réglementent le montant maximum qu’un prêteur peut vous demander de payer en frais de quittance.
Frais d’évaluation et d’inspection
Les évaluations et les inspections de maisons sont similaires, mais diffèrent sur certains détails clés. Une évaluation de la maison est utilisée pour déterminer la valeur de votre propriété dans les conditions actuelles du marché. Les évaluations aident à situer votre maison dans le contexte des autres propriétés de la région et ne sont pas aussi approfondies qu’une inspection de la maison. Alors que les prêteurs exigent généralement des évaluations de maisons, les inspections de maisons sont généralement commandées par des acheteurs qui souhaitent examiner plus en profondeur une propriété. Les évaluations et les inspections peuvent coûter entre 300 $ et 500 $.
Frais d’enregistrement hypothécaire
Que vous passiez ou non à un nouveau prêteur, vous devez payer des frais d’enregistrement hypothécaire lorsque vous refinancez. Le refinancement implique que votre prêteur supprime le montant actuel de l’hypothèque du titre de votre propriété et le réenregistre. Les frais d’inscription varient entre 50 $ et 150 $, selon votre province.
Frais juridiques
Les frais juridiques peuvent être l’un des coûts les plus importants du refinancement. Lorsque vous refinancez, vous devrez engager un avocat spécialisé en droit immobilier pour examiner votre contrat hypothécaire, enregistrer la nouvelle hypothèque et effectuer une recherche de titres pour vous assurer que votre propriété n’a aucun privilège contre elle. Pour le refinancement au Canada, les avocats peuvent coûter entre 750 $ et 1 500 $. Cela vaut également la peine de parler à votre nouveau prêteur, car il peut vous aider à couvrir vos frais juridiques dans le cadre de son accord.
Résiliation de votre prêt hypothécaire : anticipation ou fin de terme
Il existe des différences importantes dans les coûts si vous choisissez de résilier votre prêt hypothécaire de façon anticipée par rapport à un refinancement à la fin du terme de votre prêt hypothécaire. Le plus important de ces frais est la pénalité pour remboursement anticipé, ou frais de rupture d’hypothèque. Voici une ventilation des frais associés à la résiliation anticipée de votre hypothèque par rapport au refinancement à la fin du terme.
